Sans le certificat de conformité, une voiture ne peut pas circuler librement sur la voie publique. À la sortie d’usine d’une voiture, le fabricant doit fournir ce document indispensable. Il atteste que le véhicule respecte toutes les normes en vigueur. Voici les informations essentielles à savoir sur le certificat de conformité européen.
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité européen COC ?
Le certificat de conformité est un document qui atteste de la conformité d’une voiture. Il est fourni automatiquement lors d’un achat d’une voiture neuve et permet d’attester la conformité du véhicule. Ainsi, ce dernier peut rouler sur tout le territoire de l’Union européenne. Pour les voitures importées d’occasions, le COC n’est pas livré de manière automatique. Il ne faut pas oublier de le réclamer au vendeur. Si ce dernier ne possède plus le COC du véhicule, on doit faire une demande auprès de la préfecture. Pour obtenir le certificat de conformité Volkswagen plus rapidement, il est possible de faire une demande en ligne auprès du constructeur ou entrer en contact avec son représentant dans le pays.
Toutes les voitures ne sont pas concernées par le certificat de conformité. En général, il est obligatoire pour la plupart des catégories de véhicules en circulation (Catégorie C, catégorie L, catégorie M, catégorie N, catégorie O, catégorie R, catégorie T). Cela peut aller de la voiture à 2 ou 3 roues, au véhicule agricole, en passant par les automobiles remorquées et les véhicules destinés au transport des marchandises à travers toute l’Europe. Cependant, il concerne principalement les véhicules de catégories L ou M, c’est-à-dire des voitures à neuf places (y compris le conducteur), avec une première immatriculation à partir de l’année 1995. Tous les véhicules commercialisés en UE sont aussi concernés, comme la voiture Volkswagen importée.
Quelles sont les utilités d’un certificat de conformité européen ?
Le certificat de conformité européen est le premier document à posséder pour conduire une voiture sur le territoire. Cette pièce est indispensable pour obtenir une première immatriculation dans un pays. Comme en France, le COC est obligatoire pour valider la carte grise, que ce soit pour une voiture neuve ou d’occasion. Il facilite donc la circulation au sein d’un pays. De plus, il peut être traduit dans n’importe quelle langue UE, si nécessaire. Le COC s’adresse à tous les particuliers et les professionnels qui souhaitent importer et immatriculer des voitures en France. C’est donc une obligation. Le certificat de conformité a également d’autres utilités.
En effet, dans le cas d’une revente, c’est-à-dire entre particuliers, le contrat de vente ne peut pas être signé sans le COC en main. Sans ce document, le nouveau propriétaire ne pourra pas obtenir une carte d’immatriculation. Il faut donc conserver le certificat de conformité, car en cas d’usure, il ne pourrait pas être valide. Aussi, lors des visites techniques, il faut présenter le COC avant d’effectuer les contrôles. Les informations sur le document seront d’une grande utilité (impact environnemental, source d’énergie, puissance nette, etc. ) Enfin, pour la transformation d’un véhicule VP en PL, le document est requis. C’est le cas, par exemple, si on veut équiper la voiture d’un système GPL.
